MENTIONS LÉGALES
DUCK INN DOGS
Dernière mise à jour : 24 avril 2023
IDENTIFICATION DE L'ÉDITEUR
Le site Duck Inn Dogs(ci-après « le Site »), accessible à l’adresse www.duckinndogs.fr est édité par la société [Dénomination sociale] (ci-après « l'Éditeur »), [Forme juridique] au capital de [Capital social] euros, dont le siège social est situé [Siège social]. [Dénomination sociale] [Forme juridique] (opérant sous le nom commercial « Duck Inn Dogs »)RCS : _____________N°TVA intracommunautaire : ________________L'Éditeur peut être contacté à l’adresse mail ________________ ou au numéro _________________ .
HÉBERGEUR DU SITE INTERNET
Le site Duck Inn Dogs France est hébergé par GoDaddy Operating Company, LLC, 2155 E GoDaddy Way, 85284 Tempe, États-Unis.L’hébergeur est joignable par mail à l’adresse suivante : HQ@godaddy.com.Il est également joignable au numéro suivant : +33 09 75 18 70 39.
COLLECTE DE DONNÉES PERSONNELLES
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est informé que l'Éditeur procède à la collecte et au traitement de données personnelles, lors de la connexion au Site.Les données collectées servent principalement à permettre la mise à disposition de la Plateforme, son optimisation et sa sécurisation afin d’offrir aux utilisateurs un service de la meilleure qualité possible. Des données supplémentaires pourront éventuellement être collectées par l'Éditeur pour permettre la bonne exécution de contrats commerciaux conclus par l’entremise de la Plateforme avec l’utilisateur.L’utilisateur est informé qu’il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation, de modification et de suppression des informations qui le concernent, à exercer à tout moment auprès de l'Éditeur soit directement sur le Site, soit par courrier postal adressé au _____________________________ (adresse postale) soit par e-mail à l’adresse __________________ (adresse email).Les informations recueillies pourront éventuellement être partagées à des tiers résidant dans l’Union Européenne dans les cas suivants :- Lorsque l’utilisateur publie, dans une zone de commentaire, des informations accessibles au public ;- Lorsque l’utilisateur y consent expressément ;- Lorsque la loi l’exige ou afin de coopérer à une enquête judiciaire à la demande exprès d’un détenteur de l’autorité publique ;- Pour l’exécution de prestations commerciales pour lesquelles est rendue nécessaire la coopération d’un tiers, notamment dans le cas où l’Éditeur choisirait de sous-traiter certaines de ses prestations par l’entremise de Services Tiers.Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du Site, l'Éditeur indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données.Les données personnelles collectées ne seront conservées que le temps nécessaire pour permettre la bonne utilisation du Site, empêcher les fraudes et abus, et satisfaire aux obligations légales et réglementaires de l'Éditeur concernant la gestion du Site.
COOKIES
Le Site peut avoir recours à la technique des "cookies" telle que définie par la CNIL de la manière suivante : " Un cookie est un petit fichier stocké par un serveur dans le terminal (ordinateur, téléphone, etc.) d’un utilisateur et associé à un domaine web (c’est-à-dire dans la majorité des cas à l’ensemble des pages d’un même site web). Ce fichier est automatiquement renvoyé lors de contacts ultérieurs avec le même domaine. Les cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser votre identifiant client auprès d'un site marchand, le contenu courant de votre panier d'achat, la langue d’affichage de la page web, un identifiant permettant de tracer votre navigation à des fins statistiques ou publicitaires, etc. " Information issue du site officiel de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/glossaire). Ces cookies ont pour objectif de faciliter la navigation de l’utilisateur et d’améliorer la qualité du service proposé, en collectant des informations statistiques et relatives au trafic.L’utilisation de ces cookies est portée à la connaissance de l’utilisateur par le biais d’un bandeau lui demandant son consentement. Si l’utilisateur y consent, ce consentement est considéré comme valide pour une durée maximale de treize (13) mois.Si l’utilisateur ne consent pas à l’utilisation des cookies, l’Éditeur ne pourra lui garantir une expérience optimale sur le Site.Duck Inn Dogs utilise des Cookies analytiques (Cookies de mesure d’audience) pour améliorer le Site et les services qui y sont proposés en collectant des informations sur la manière dont le site est utilisé. Ces informations sont conservées sous forme agrégée ou sous forme de statistiques généralisées. Ainsi que des Cookies réseaux sociaux et publicitaires permettant d’interagir avec les modules réseaux sociaux et le placement de publicités, la mesure de leur effectivité et l’adaptation de leurs contenus selon les profils clients.Les cookies suivants sont utilisés sur le Site : Google Analytics, mesure d’audiences (société Google LLC)Widget Instagram, publicité ciblée (société Meta Platforms, Inc)Dans ce cadre, Duck Inn Dogs agit en qualité de coresponsable de traitement pour la collecte et la transmission des données à ces sociétés tierces, mais uniquement dans la mesure où cela est techniquement nécessaire. Au-delà de la collecte et de la transmission technique, Duck Inn Dogs n’a aucun contrôle sur les Cookies tiers de ces sociétés. En particulier, Duck Inn Dogs n’est en aucun cas responsable du partage, des publications, des commentaires ou de toute autre activité de traitement effectuée par ces sociétés tierces.
RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site, et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site, sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.Ils sont la propriété pleine et entière de l'Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
LIENS HYPERTEXTES
Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Éditeur. L'Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Éditeur.
CRÉDITS
Design & Développement du site internet par Jules BOCÉ, julesboce.pro@gmail.com.
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Le site Duck Inn Dogs France est hébergé par GoDaddy Operating Company, LLC, 2155 E GoDaddy Way, 85284 Tempe, États-Unis.L’hébergeur est joignable par mail à l’adresse suivante : HQ@godaddy.com.Il est également joignable au numéro suivant : +33 09 75 18 70 39.
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